- protection juridique internationale
- международная правовая охрана
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Protection juridique de l'espèce humaine — La protection juridique de l espèce humaine est une question d ordre bioéthique qui concerne l avenir de l espèce humaine elle même. Elle consiste à accorder des droits non tellement à la personne physique, c est à dire à l individu en tant que… … Wikipédia en Français
Protection mondiale des animaux de ferme — Contexte général Champs d’action Protection animale Zone d’influence Monde entier Fiche d’identité … Wikipédia en Français
Protection subsidiaire — en droit français de l asile Introduction Droit des étrangers (France … Wikipédia en Français
Protection subsidiaire en France — Protection subsidiaire en droit français de l asile Introduction Droit des étrangers (France … Wikipédia en Français
Protection du littoral — Droit de l environnement Le droit de l environnement et le droit à la conservation de l environnement[1] a pour objet l étude ou l élaboration de règles juridiques concernant l utilisation, la protection, la gestion ou la restauration de l… … Wikipédia en Français
Protection des mineurs sur Internet — La protection du mineur sur internet répond au besoin d encadrer l usage d internet qui est un outil de communication facilement accessible à tous mais aussi une source potentielle de danger pour les plus jeunes de ses utilisateurs qui peuvent, d … Wikipédia en Français
Protection de la nature et de l'environnement en France — Chronologie du droit de l environnement en France Cette chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l environnement en France de ses débuts au XVIIIe siècle à nos jours. Sommaire 1 Chronologie 1.1 Avant… … Wikipédia en Français
Protection de l'environnement — La protection de l environnement consiste à prendre des mesures pour limiter ou supprimer l impact négatif des activités de l homme sur son environnement. Au delà de la simple conservation de la nature, il s agit de comprendre le fonctionnement… … Wikipédia en Français
Protection subsidiaire en droit français de l'asile — Introduction Droit des étrangers (France) … Wikipédia en Français
Union pour la Protection des Obtentions Végétales — L Union pour la protection des obtentions végétales, abrégé UPOV, est une organisation intergouvernementale créée à Paris lors d une « conférence diplomatique » le 2 décembre 1961, à l initiative de la France (actuellement premier… … Wikipédia en Français
Union pour la protection des obtentions vegetales — Union pour la protection des obtentions végétales L Union pour la protection des obtentions végétales, abrégé UPOV, est une organisation intergouvernementale créée à Paris lors d une « conférence diplomatique » le 2 décembre 1961, à l… … Wikipédia en Français